|
Convention
pour la protection de la Méditerranée contre la pollution
:
adoptée à Barcelone le 16 février 1976; entrée
en vigueur le 12 février 1978; amendée le 10 juin 1995 par
la Convention
sur la protection du milieu marin et du littoral de la Méditerranée
Barcelona
Protocole
relatif à la pollution d'origine tellurique (LBS Protocol):
adopté le 17 mai 1980; entré en vigueur le 17 juin 1983;
amendé à Syracuse (Italie) les 6 et 7 mars 1996 par le
Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée
contre la pollution provenant des sources et activités situées
à terre
Protocole relatif à la coopération en matière
de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée par
les hydrocarbures et autres substances nuisibles en cas de situation critique:
adopté à Barcelone le 16 février 1976; entré
en vigueur le 12 février 1978
Protocole
relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée
par les opérations d'immersion effectuées par les navires
et aéronefs: adopté à Barcelone le 16 février
1976; entré en vigueur le 12 février 1978; révisé
à Barcelone les 9 et 10 juin 1995 par le Protocole
relatif à la prévention et l'élimination de la pollution
de la mer Méditerranée par les opérations d'immersion
effectuées par les navires et aéronefs
Protocole
relatif aux aires spécialement protégées (SPA Protocol):
adopté à Genève (Suisse) le 3 avril 1982; entré
en vigueur le 23 mars 1986; révisé à Barcelone(Espagne)
les 9 et 10 juin 1995 par le Protocole
relatif aux aires spécialement protégées et à
la diversité biologique entré en vigueur le 12 décembre
1999
Protocole
relatif à la protection de la mer Méditerranée contre
la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du
plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol: adopté
à Madrid le 14 octobre 1994
Protocole
relatif à la prévention de la pollution de la mer Méditerranée
par les mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et leur
élimination: adopté à Izmir (Turquie) le 1er
octobre 1996
Recherche à travers le site
Web du Plan d'Action pour la Méditerranée (PAM)
Ici,
vous pouvez trouver des documents et des publications sur la Méditerranée
(en anglais).
|